Projets Privés 2014-2020
ES
FR
2021-2027
POCTEFA 2021-2027
Zones fonctionnelles
Programme
Présentation
POCTEFA, qu’est-ce que c’est?
Axes / Priorités
Zone de coopération
Organismes de gestion
POCTEFA en anglais
Évaluations
POCTEFA 2021-2027
Contact
Secrétariat Conjoint
Partenaires institutionnels du programme
Autorité de gestion
Cadre de l’Union européenne
INTERREG
D’autres programmes
Questions fréquentes
Questions fréquentes
POCTEFA 2007-2013
POCTEFA 2007-2013
Projets
Projets
Information générale
Procédure de recours
Recherche de projets
CAPITEFA
Appels à projets
Information concernant les appels à projets
Avant de présenter une candidature
Guide d’indicateurs
Recherche partenaires
Liste des projets programmés
1er Appel
Information concernant l’appel
Projets Programmés
Aides d’État et De Minimis
2ème Appel
Information concernant l’appel
Projets Programmés
Aides d’État et Minimis
3ème Appel
Information concernant l’appel
Projets Programmés
Aides d’État et Minimis
Documentation
Les documents du programme
Programme
Règlementation
Legislation
Plan anti-fraude POCTEFA
Les documents relatifs au programme
Guides
Guide du porteur de projets
Guide des marchés publics
Guide d’indicateurs
Manuel d’utilisation du Logo
Guide de communication
Guide de déclaration de dépenses
Guide SIGEFA
Guide de Procédure de modifications
Guide pour désigner le responsable de notifications
Logos
POCTEFA 2014-2020
L’autorité de gestion
Séminaires
Séminaires
POCTEFA et VOUS: coopérons pour continuer à grandir
Actualités et événements
Actualités
Actualités
Histoires transfrontalières
Événements
Voir tous les événements
Évènements du Programme
Évènements des projets
D’autres évènements
Newsletter
Inscrivez-vous à la Newsletter
Règlementation
Home
/
Documentation
/
Règlementation
Règlementation
usradmin
2015-12-17T15:56:53+01:00
Règlementation
Règlement (UE) nº 1299/2013 du Parlement Européen et du Conseil Européen
Règlement (UE) nº 1301/2013 du Parlement Européen et du Conseil Européen
Règlement (UE) n° 1303/2013 du Parlement Européen et du Conseil Européen
Réglement délégué (UE) nº 481/2014 de la Commission Européenne
Règlement d’éxécution (UE) nº 821/2014 de la Commission Européenne
Règlement d’éxécution (UE) nº 651/2014 de la Commission Européenne
Documentation
Les documents du programme
Plan anti-fraude POCTEFA
Les documents relatifs au programme
Guides
Manuel d’utilisation du Logo
Guide de communication
Guide de déclaration de dépenses
Guide SIGEFA
Guide de Procédure de modifications
Guide pour désigner le responsable de notifications
Logos
Autorité de gestion
Séminaires
Séminaires
POCTEFA et VOUS: coopérons pour continuer à grandir
Programme
Règlementation
Legislation
Guide du porteur de projets
Guide des marchés publics
Guide d’indicateurs
POCTEFA 2014-2020
